Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site web www.alternetvous.fr.
L’accès et l’utilisation du site www.alternetvous.fr sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes CGU. Tout utilisateur qui accède au site accepte, sans réserve, les présentes CGU.
Altern et Vous se réserve le droit de modifier, interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être acceptée par [Nom de la société/entité].
Tout le contenu de ce site est protégé par les lois relatives aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
La société Altern et Vous ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site ou son contenu à des fins illicites et à ne commettre aucun acte pouvant endommager, surcharger, rendre inopérant ou nuire au site ou aux services associés.
www.alternetvous.fr peut contenir des liens vers d’autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle de la Société Altern et Vous, qui ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites.
La Société Altern et Vous se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site.
Les présentes CGU sont régies par le droit Français. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre la Société Altern et Vous et l’utilisateur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de France.